|
Acceptation des conditions de service
En utilisant les services offerts par Rachidia Inc., vous acceptez les présentes conditions de service y compris la limite de responsabilité, ainsi que leurs éventuelles modifications.
|
1. Services offerts
Afin de vous donner la possibilité de cibler plus de gens, d'avoir une visibilité en continue sur le réseau d'Internet et mettre en ligne vos ressources, Rachidia Inc vous offre des services personnalisés de :
- conception et de réalisation de sites Web,
- solutions adaptées de création et d'implantation de base de données,
- réalisation et insertion de module de commerce électronique,
- conception de bannière,
- placement d'annonces et de publicité.
|
2. Modalité de paiement
Le client doit s'acquitter des frais indiqué sur la facture, 30% à la commande et en totalité avant la mise en ligne, toute taxes applicable, engagés dans le cadre de l'utilisation du service, conformément à l'une des modalités suivantes :
- Via Internet selon le système choisi
- virement bancaire
- envoi d'un chèque certifié
- envoi d'un mandat poste
|
3. Droits d'utilisation et marque de commerce
Rachidia et le logo de Rachidia en liaison aux produits et services de Rachidia Inc. sont des marques de commerce déposées. Aucun élément de notre service ne peut être réputé accorder, un droit de faire usage de la propriété intellectuelle de Rachidia Inc., sans un préalable consentement par écrit.
Il vous est strictement interdit de, copier, distribuer, diffuser, représenter, reproduire, publier, modifier, transférer ou vendre tout produit ou service obtenu à partir de ce site Web.
|
4. Propriété du contenu
Vous demeurez titulaire des droits d'auteur sur le contenu que vous soumettez à notre service. Vous accordez cependant à Rachidia Inc. un droit d'utilisation sur le contenu à des fins de diffusion et de promotion.
Par le simple acte de soumission de votre contenu, vous accorder à Rachidia Inc. Le droit d'utiliser, de reproduire, de copier, et d'afficher le contenu dans nos sites Web tout en acceptant que nos services et produits dont vous bénéficiez, porteront la signature, la marque de commerce de Rachidia Inc. ainsi qu'un lien hypertexte pointant vers notre site officiel.
Rachidia Inc. exclut toute forme d'exclusivité de ses produits, tout produit vendu est unique en forme selon les spécificités et exigences du client.
Aucun service n'est offert pour tous site contenant des propos racial, ou d'inconvenance (propos ou photos: nudité, pornographie, pédophilie, trafic d'armes, inceste ou autre de même nature) ou tout autre à caractère illégal.
|
5. Limite de responsabilité
Rachidia Inc. ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de :
- Panne sur le serveur de l'hébergeur et perte de données suite à une panne.
- Perte de données suite à de mauvaises manipulations par le client ou une tierce personne autre que Rachidia Inc (soit par FTP, SSH, PHPMYADMIN ou autre).
- Mauvaise configuration des comptes courriels par le client ou une tierce personne autre que Rachidia Inc.
- Non respect des normes d'insertion des données par le client ou tierce personne.
Pour les bénéficiaires de nos services de conception de site Web, Rachidia Inc. s'engage à mettre le site en cours de développement, à la disposition du client afin de lui permettre de contrôler ses réalisations et de transmettre ses directives selon ses besoins et son goût.
|
|
